Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CASTELOT
Monsieur Jean François JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1518760
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE DU CASTELOT

Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur Jean François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU CASTELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean François JANOUEIX domicilié(e) 37 Rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE (dossier no 2134743) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean François JANOUEIX domicilié(e) (dossier no 2134743) - France.

La marque DOMAINE DU CASTELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CASTELOT est expirée depuis le 17 janvier 2009.

Jean François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARRAIL DES PRETRES Appellation Bordeaux supérieur contrôlée , CHATEAU LA CROIX TOULIFAUT , CHATEAU DE SARPE , CHATEAU HAUT CASTELOT , LA CADENE , DOMAINE DU CASTELOT , CHATEAU VIEUX SARPE , CHATEAU LE CASTELOT , CHATEAU PRIEURE LA CROIX Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES LITANIES


Monsieur Jean François JANOUEIX - 37 Rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE (dossier no 2134743) - France


Monsieur Jean François JANOUEIX - (dossier no 2134743) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134743 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU CASTELOT